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Les clauses du contrat de travail / Alison DAHAN ; Clarisse GIRARD in Actualités sociales hebdomadaires : ASH, n°3167 (3 juillet 2020)
[article]
Titre : Les clauses du contrat de travail Titre original : [dossier juridique] Type de document : revue Auteurs : Alison DAHAN ; Clarisse GIRARD Date de publication : 2020 Article en page : p.36-42 Mots-clés : 1.Thesaurus PRISME
DROIT DU TRAVAIL , CONTRAT DE TRAVAIL , CONVENTION COLLECTIVEPermalink : https://etsup.bibli.fr/index.php?lvl=notice_display&id=65887
in Actualités sociales hebdomadaires : ASH > n°3167 (3 juillet 2020) . - p.36-42[article]Réservation
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Localisation Section Cote Support Code-barres Statut Centre de ressources documentaires Espace revues PER 1 Périodique ASH3167 Disponible Clauses du contrat de travail. Obligatoires, facultatives ou recommandées [Cahier juridique, Dossier] / Annabelle TURC in Actualités sociales hebdomadaires : ASH, n°3068 (6 juillet 2018)
[article]
Titre : Clauses du contrat de travail. Obligatoires, facultatives ou recommandées [Cahier juridique, Dossier] Type de document : revue Auteurs : Annabelle TURC Date de publication : 2018 Article en page : p. 27-35 Mots-clés : 1.Thesaurus PRISME
DROIT DU TRAVAIL , CONTRAT DE TRAVAILRésumé : Au sommaire de ce dossier juridique :
1- Des clauses recommandées dont le non-respect est lourd de conséquences : A/ Les clauses générales propres à tous les contrats - B/Les clauses spécifiques obligatoires en fonction de la nature du contrat
2- Des clauses facultatives nécessitant une réflexion en amont : A/ Des stipulations régissant l'exécution du contrat - B/ Des stipulations régissant la rupture du contratPermalink : https://etsup.bibli.fr/index.php?lvl=notice_display&id=60104
in Actualités sociales hebdomadaires : ASH > n°3068 (6 juillet 2018) . - p. 27-35[article]Réservation
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Localisation Section Cote Support Code-barres Statut Centre de ressources documentaires DOCUMENTS SUR DEMANDE - Armoire n°1 PER Périodique ASH3068 Disponible Code du travail [édition 2022] / Christophe RADE (2022)
Titre : Code du travail [édition 2022] Type de document : livre Auteurs : Christophe RADE, Directeur de la publication ; Caroline DECHRISTE, Annotateur ; Magali GADRAT, Annotateur Mention d'édition : 86e éd Editeur : Paris : Dalloz Date de publication : 2022 Nombre de pages : 3889 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-21434-1 Mots-clés : 1.Thesaurus PRISME
DROIT DU TRAVAIL , CONFLIT , TRAVAIL , REPRESENTANT DU PERSONNEL , EMPLOI , FORMATION PROFESSIONNELLE , TRAITE , LEGISLATION , REFORME , TELETRAVAIL , JURISPRUDENCE , NEGOCIATION COLLECTIVE , CONTRAT DE TRAVAIL , RUPTURE DU CONTRAT DE TRAVAIL , COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
2.Liste autorité ETSUP
SANTE AU TRAVAILRésumé : Cette 86e édition présente l'ensemble du droit applicable aux relations de travail et intègre notamment :
- la loi de finance pour 2022,
- les multiples adaptations ds textes relatifs à l'activité partielle ou aux mesures d'urgence liées à la crise sanitaire,
- la loi du 24 décembre 2021 visant à accélérer l'égalité économique et professionnelle,
- le décret du 23 décembre 2021 relatif au déroulement du scrutin destiné à mesurer l'audience des organisations de travailleurs de plateformes,
- la loi du 17 décembre 2021 visant à l'accompagnement des enfants atteints de pathologie chronique ou de cancer,
- le loi "Climat et résilience" du 22 août 2021,
- la loi du 2 août 2021 pour renforcer la prévention en santé du travail.
Note de contenu : Table chronologique, table alphabétique
Annotations jurisprudentielles et bibliographiquesPermalink : https://etsup.bibli.fr/index.php?lvl=notice_display&id=70030 Exemplaires(1)
Localisation Section Cote Support Code-barres Statut Centre de ressources documentaires D. Travail, Emploi DIC D Livre ETSUP014522 Consultation sur place
Exclu du prêtCode du travail [édition 2023] / Christophe RADE (2023)
Titre : Code du travail [édition 2023] Type de document : livre Auteurs : Christophe RADE, Directeur de la publication ; Caroline DECHRISTE, Annotateur ; Magali GADRAT, Annotateur Mention d'édition : 87e éd Editeur : Paris : Dalloz Date de publication : 2023 Nombre de pages : 3804 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-5-247-22262-9 Mots-clés : 1.Thesaurus PRISME
DROIT DU TRAVAIL , CONFLIT , TRAVAIL , REPRESENTANT DU PERSONNEL , EMPLOI , FORMATION PROFESSIONNELLE , TRAITE , LEGISLATION , REFORME , TELETRAVAIL , JURISPRUDENCE , NEGOCIATION COLLECTIVE , CONTRAT DE TRAVAIL , RUPTURE DU CONTRAT DE TRAVAIL , COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
2.Liste autorité ETSUP
SANTE AU TRAVAILRésumé : Cette 87e édition présente l'ensemble du droit applicable aux relations de travail et intègre notamment :
- le décret du 26 janvier 2023 relatif au régime de l'assurance chômage;
- la loi du 30 décembre 2022 de finance pour 2023;
- la loi du 23 décembre 2022 de financement de la sécurité sociale pour 2023;
- la loi du 21 décembre 2022 portant mesures d'urgence relatives au fonctionnement du marché du travail en vue du plein emploi;
- les mesures sociales de la loi de finances rectificatives pour 2022 du 16 août 2022;
- la loi relative aux mesures d'urgences pour la protection du pouvoir d'achat du 16 août 2022.Note de contenu : Table chronologique, table alphabétique
Annotations jurisprudentielles et bibliographiquesPermalink : https://etsup.bibli.fr/index.php?lvl=notice_display&id=72549 Exemplaires(1)
Localisation Section Cote Support Code-barres Statut Centre de ressources documentaires Usuels : Dictionnaires, codes, etc... DIC D Livre ETSUP011422 Consultation sur place
Exclu du prêtLe comité social et économique / Alison DAHAN in Actualités sociales hebdomadaires : ASH, n°3056 (13 avril 2018)
[article]
Titre : Le comité social et économique : mode d'emploi d'un chamboulement Titre original : [dossier, cahier juridique] Type de document : revue Auteurs : Alison DAHAN Date de publication : 2018 Article en page : p.33-41 Mots-clés : 1.Thesaurus PRISME
DROIT DU TRAVAIL , REFORME , REPRESENTANT DU PERSONNEL , COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUERésumé : Focus sur le comité social et économique (CSE) : suite aux ordonnances de septembre 2017 réformant le Code du travail, cette nouvelle instance est issue de la fusion des trois instances historiques de représentatives du personnel (délégués du personnel, comité d'entreprise et CHSCT). Permalink : https://etsup.bibli.fr/index.php?lvl=notice_display&id=59261
in Actualités sociales hebdomadaires : ASH > n°3056 (13 avril 2018) . - p.33-41[article]Réservation
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Localisation Section Cote Support Code-barres Statut Centre de ressources documentaires DOCUMENTS SUR DEMANDE - Armoire n°1 PER Périodique ASH3056 Disponible Comprendre le marché du travail / Jean VERCHERAND ; François VATIN ; Guillemette de LARQUIER ; Et al. (2013)
PermalinkLe compte personnel de formation [Cahier juridique, dossier] / Meryem EL MORSLI in Actualités sociales hebdomadaires : ASH, n°2907 (24 avril 2015)
PermalinkLE CONGE DE SOUTIEN FAMILIAL / Florence TAMERLO in Actualités sociales hebdomadaires : ASH, N.2554 (18 AVRIL 2008)
PermalinkLes congés du salarié (Dossier juridique) / Alison DAHAN in Actualités sociales hebdomadaires : ASH, n°3101 (8 mars 2019)
PermalinkLes congés du salarié / Alison DAHAN ; Clarisse GIRARD in Actualités sociales hebdomadaires : ASH, n°3199 (5 mars 2021)
PermalinkConjurer la violence / Christophe DEJOURS (2011)
PermalinkConjurer la violence / Christophe DEJOURS (2007)
PermalinkLe contrat d'apprentissage et ses acteurs clés / David Gautier in Actualités sociales hebdomadaires : ASH, n°3212 (4 juin 2021)
PermalinkLe contrat d'emploi pénitentiaire / Gautier DAVID in Actualités sociales hebdomadaires : ASH, n°3262 (3 juin 2022)
PermalinkLe contrat de professionnalisation et d'apprentissage / Alison DAHAN in Actualités sociales hebdomadaires : ASH, n°3137 (6 décembre 2019)
PermalinkLe contrat de travail à durée déterminée / Alison DAHAN ; Clarisse GIRARD in Actualités sociales hebdomadaires : ASH, n°3143-3144 (24 janvier 2020)
PermalinkLes contrats aidés en question(s) (Dossier) / Françoise BOUSEZ ; Arnaud MARTINON ; Nicole KERSCHEN ; Et al. in Revue de droit sanitaire et social, n°2/2013 (Mars-avril 2013)
PermalinkConventions collectives nationales, Établissements et services pour personnes inadaptées et handicapées, Médecins spécialistes qualifiés / France. Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Santé (14 novembre 2010 - 10 mai 2012) (2011)
PermalinkLa crise de la zone euro / Jean-Claude BARBIER ; Arnaud LECHEVALIER ; Steffen LEHNDORFF ; Et al. in Revue française des affaires sociales, n°3/2015 (juillet-septembre 2015)
PermalinkDC4, DEES, Implication dans les dynamiques partenariales, institutionnelles et interinstitutionnelles / Patrick DUBECHOT ; Marie ROLLAND (2012)
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