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1.Thesaurus PRISME > CS : DROIT - JUSTICE > RESPONSABILITE JURIDIQUE > RESPONSABILITE PENALE
RESPONSABILITE PENALESynonyme(s)irresponsabilité pénale |
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Accidents du travail / David Prochasson in Actualités sociales hebdomadaires : ASH, n°3196 (12 février 2021)
[article]
Titre : Accidents du travail : quelle stratégie pour les prévenir ? Type de document : revue Auteurs : David Prochasson Date de publication : 2021 Article en page : p.30-32 Mots-clés : 1.Thesaurus PRISME
ETABLISSEMENT SOCIAL ET MEDICOSOCIAL , ACCIDENT DU TRAVAIL , PREVENTION , MALADIE , USURE PROFESSIONNELLE , AIDE A DOMICILE , COUT , FORMATION , RECRUTEMENT , ABSENTEISME PROFESSIONNEL , RESPONSABILITE CIVILE , RESPONSABILITE PENALE , EMPLOYEURRésumé : Sommaire : Dossier composé de deux articles :
*** Accidents du travail : quelle stratégie pour les prévenir ?
*** ADT 44 : le modèle de l'entreprise libéréePermalink : https://etsup.bibli.fr/index.php?lvl=notice_display&id=67216
in Actualités sociales hebdomadaires : ASH > n°3196 (12 février 2021) . - p.30-32[article]Réservation
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Localisation Section Cote Support Code-barres Statut Centre de ressources documentaires Espace revues PER 1 Périodique ASH3196 Disponible Les anormaux / Michel FOUCAULT (1999)
Titre : Les anormaux : cours au Collège de France, 1974-1975 Type de document : livre Auteurs : Michel FOUCAULT (1926-1984) ; Francois EWALD, DIR. ; Alessandro FONTANA, DIR. ; Et al. Editeur : Paris : Gallimard Date de publication : 1999 Autre Editeur : Paris : Seuil Collection : Hautes études Nombre de pages : 351 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-02-030798-7 Mots-clés : 1.Thesaurus PRISME
SOCIETE , APPROCHE HISTORIQUE , SAVOIR , POUVOIR , PHILOSOPHIE , PERSONNE HANDICAPEE , INADAPTATION SOCIALE , NORME SOCIALE , DISCOURS , DROIT PENAL , PSYCHIATRIE , EXPERTISE PSYCHIATRIQUE , JUSTICE , MEDECINE , FOLIE , CRIME , DANGER , CRIMINALITE , SANTE MENTALE , PSYCHOPATHOLOGIE , RELIGION , MASTURBATION , FAMILLE , CHRISTIANISME , CORPS , EDUCATION , ENFANT , CONTROLE SOCIAL , SEXUALITE , INSTINCT , SANTE PUBLIQUE , RESPONSABILITE PENALE , ETAT DANGEREUX , CONCEPTRésumé : Cet ouvrage contient les onze leçons données par Michel Foucault au Collège de France entre le 8 janvier et le 19 mars 1975 sur le concept d'anormalité. Note de contenu : Index, notes Permalink : https://etsup.bibli.fr/index.php?lvl=notice_display&id=50847 Réservation
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Localisation Section Cote Support Code-barres Statut Centre de ressources documentaires A. Sciences humaines et sociales A-5 FOU Livre etsup018193 Disponible Le Code de la justice pénale des mineurs / Christophe DAADOUCH ; Carole SULLI ; Alexis Vetty (2021)
Titre : Le Code de la justice pénale des mineurs : du texte à la pratique Type de document : livre Auteurs : Christophe DAADOUCH ; Carole SULLI ; Alexis Vetty Editeur : Boulogne-Billancourt : Berger-Levrault Date de publication : 2021 Nombre de pages : 638 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7013-2124-0 Mots-clés : 1.Thesaurus PRISME
JUSTICE DES MINEURS , DROIT PENAL , APPROCHE HISTORIQUE , PROCEDURE , MJIE , RESPONSABILITE PENALE , AUTORITE PARENTALE , AUDITION DE L'ENFANT , GARDE A VUE , PJJ , MESURE EDUCATIVE , DETENTION , CONTROLE JUDICIAIRE , TIG , AMENAGEMENT DE PEINE , FICHIER , CASIER JUDICIAIRE , DROITS DES USAGERS , SECRET PROFESSIONNEL
4.Thesaurus Noms Propres
Ordonnance du 2 février 1945 relative à l'enfance délinquante
3.Candidats descripteurs
ASSIGNATION A RESIDENCEAutres mots clés : "information judiciaire" "justice restauratrice" Résumé : Cet ouvrage propose une analyse du droit pénal des mineurs après l'abrogation de l'ordonnance du 2 février 1945 et l'entrée en vigueur le 30 septembre 2021 du Code de la justice pénale des mineurs.
Dans cette optique, l'ouvrage est organisé en 7 grandes parties :
** 1. De 1945 à 2021
** 2. Les sources du droit pénal des mineurs
** 3. Les acteurs de la justice pénale des mineurs : spécialisation et spécificités
** 4. Les grands principes du droit pénal des mineurs
** 5. La procédure pénale relative aux mineurs
** 6. Les réponses
** 7. Les mineurs sous main de justice : des usagers de l'action socialeNote de contenu : A jour de la circulaire d'application du 25 juin 2021 et du référentiel des pratiques éducatives de Juillet 2021 Permalink : https://etsup.bibli.fr/index.php?lvl=notice_display&id=70586 Réservation
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Localisation Section Cote Support Code-barres Statut Centre de ressources documentaires B. Droit, Justice B-4 DAA Livre ETSUP019935 Disponible "Cool papa ! J't'apporterai des oranges...!" / Jean-Pierre ROSENCZVEIG in Journal du droit des jeunes, n°297 (Septembre 2010)
[article]
Titre : "Cool papa ! J't'apporterai des oranges...!" Type de document : revue Auteurs : Jean-Pierre ROSENCZVEIG, Auteur Date de publication : 2010 Article en page : PP.9-11 Langue : Français (fre) Mots-clés : 1.Thesaurus PRISME
DELINQUANCE JUVENILE , PARENTS , MESURE EDUCATIVE , RESPONSABILITE PENALEEn ligne : http://www.cairn.info/revue-journal-du-droit-des-jeunes-2010-7.htm Permalink : https://etsup.bibli.fr/index.php?lvl=notice_display&id=29717
in Journal du droit des jeunes > n°297 (Septembre 2010) . - PP.9-11[article]Droit des personnes handicapées [Edition 2020] / Lisiane FRICOTTE (2019)
Titre : Droit des personnes handicapées [Edition 2020] Type de document : livre Auteurs : Lisiane FRICOTTE Editeur : Paris : ASH Publications Date de publication : 2019 Collection : Néret Nombre de pages : 374 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-10-97313-45-6 Mots-clés : 1.Thesaurus PRISME
LEGISLATION , MDPH , ENFANT HANDICAPE , HANDICAP , PERSONNE HANDICAPEE , AIDE SOCIALE , TRAVAILLEUR HANDICAPE , STATUT JURIDIQUE , VIE QUOTIDIENNE , MANDAT DE PROTECTION FUTURE , INTEGRATION SCOLAIRE , LOGEMENT , FISCALITE , AIDE TECHNIQUE , RESPONSABILITE CIVILE , RESPONSABILITE PENALE , ACCESSIBILITE , PLAN , PPS , ETABLISSEMENT POUR ENFANT ET ADOLESCENT HANDICAPE , ETABLISSEMENT POUR PERSONNE HANDICAPEE , ENTREPRISE ADAPTEE
8.Outils
Fiche PratiqueAutres mots clés : "habilitation familiale" "pôle inclusif d'accompagnement localisé" "logement évolutif" "droit à l'oubli" Résumé : Ouvrage à caractère juridique découpé en huit parties :
1/ Évolutions et adaptations à la suite de la loi du 11 février 2005,
2/ L'inclusion de l'enfant et du jeune en situation de handicap,
3/ L'inclusion professionnelle de la personne en situation de handicap,
4/ La vie quotidienne de la personne en situation de handicap,
5/ Le logement,
6/ Les aides,
7/ Statut juridique de la personne en situation de handicap,
8/ Statut social et fiscal de la personne en situation de handicap.Note de contenu : Liste des sigles, index Permalink : https://etsup.bibli.fr/index.php?lvl=notice_display&id=66854 Réservation
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Localisation Section Cote Support Code-barres Statut Centre de ressources documentaires F. Questions et politiques sociales F-6 FRI Livre etsup019866 Disponible Droit des personnes handicapées [Edition 2021] / Lisiane FRICOTTE (2021)
PermalinkDroit des personnes handicapées [Edition 2022] / Lisiane FRICOTTE (2022)
PermalinkEnfant - enfance et discernement / Dominique RENIERS ; Blandine MALLEVAEY ; Dominique FOYER ; Et al. in Recherches familiales, n°9 (2012)
Permalink« L'épidémie » de plaintes en temps de Covid-19 / Jessy BAILLY in Revue française des affaires sociales, n°2/2021 (avril-juin 2021)
PermalinkFace aux risques du métier in Lien social, n°1228 (1er au 14 mai 2018)
PermalinkLa folie est-elle une question idéologique ? / Thierry JEAN in Journal français de psychiatrie, N°19 (2ème quadrimestre 2003)
PermalinkGuide de l'accueil familial / Fatima MESLEM ; Patrick REFALO (2011)
PermalinkUne institution dégradante / Corinne ROSTAING (2021)
PermalinkJurisprudences du secteur social et médico-social / François VIALLA (2012)
PermalinkLa justice restaurative / Robert CARIO ; Lode WALGRAVE ; Estelle ZINSSTAG ; Et al. in Les Cahiers dynamiques, n°59 (septembre 2014)
PermalinkLa lutte contre le système prostitutionnel, une politique publique française / Geneviève DUCHE ; Marie Hélène FRANJOU ; Hélène de RUGY in Forum, n°155 (Septembre 2018)
PermalinkHors-série n°3 - Décembre 2009 - Maîtriser ses responsabilités (Bulletin de Direction(s)) / Antoine PIQUERAS
PermalinkMeurtre de nouveau-né / Phillip J. RESNIK in Enfances & Psy, N.44 (2009/3)
PermalinkLe mineur, un justiciable pas comme les autres in Actualités sociales hebdomadaires : ASH, n°3070 (20 juillet 2018)
PermalinkLES MINEURS DE 12 ANS DOIVENT-ILS ETRE PENALEMENT RESPONSABLES ? / Michel HUYETTE in Journal du droit des jeunes, N.281 (Janvier 2009)
PermalinkNOTE STATISTIQUE DE (RE)CADRAGE SUR LA DELINQUANCE DES MINEURS / Laurent MUCCHIELLI in Journal du droit des jeunes, N.281 (Janvier 2009)
PermalinkL'obligation de sécurité pour l'employeur (Dossier juridique) / Alison DAHAN ; Clarisse GIRARD in Actualités sociales hebdomadaires : ASH, n°3151 (13 mars 2020)
Permalink"ON NE PEUT TRAITER LES ENFANTS COMME DES CRIMINELS" / Thomas HAMMARBERG in Journal du droit des jeunes, N.283 (MARS 2009)
PermalinkLe partage du secret professionnel dans le secteur social et médico-social / Edouard VERNY ; Sylvie Moisdon-Chataigner ; Sylvie HENNION ; Et al. in Revue de droit sanitaire et social, n°3/2015 (Mai-juin 2015)
PermalinkPenser les droits de l'enfant / Dominique YOUF (2002)
PermalinkDes pères et des mères « plus responsables », une réponse à la délinquance des mineurs ? Une perspective internationale / Marine BOISSON in La note d'analyse, n°63 (18 juin 2007)
PermalinkPour une concertation dans les expertises pédopsychiatriques / Sébastien BOURRE ; Laure CHAMBAUDET ; Virginie CMIEL-MONNIER ; Et al. in Actualités sociales hebdomadaires : ASH, n°3295 (17 février 2023)
PermalinkPermalinkPrison, santé mentale et soin / Didier Fassin ; Corinne ROSTAING ; Gérard LAURENCIN ; Et al. in Rhizome, n°56 (avril 2015)
PermalinkPrison et troubles mentaux : Comment remédier aux dérives du système français ? / Gilbert BARBIER ; Christiane DEMONTES ; Jean-René LECERF ; Jean-Pierre MICHEL (2010)
PermalinkUne psychiatre condamnée en correctionnelle. Quelles conséquences envisageables ? / Jean-Marc PANFILI in Vie sociale et traitements VST, n°119 (3e trimestre 2013)
PermalinkPsychiatrie in Actualités sociales hebdomadaires : ASH, n°2757 (27 Avril 2012)
PermalinkQuelle justice pour les mineurs ? / Philip MILBURN (2009)
PermalinkRéglementation et jurisprudence en santé sécurité au travail / Virginie Cibert-Goton Andant ; Corine Maset ; Sophie Monestier ; Céline Rizzo (2020)
PermalinkPermalinkLa responsabilité civile et pénale du dirigeant / Linda AOUAR in Actualités sociales hebdomadaires : ASH, n°3309 (Octobre 2023)
PermalinkLa responsabilité civile et pénale des employeurs / Annabelle TURC ; Alison DAHAN in Actualités sociales hebdomadaires : ASH, n°3075 (14 septembre 2018)
PermalinkLa responsabilité civile et pénale des travailleurs sociaux / Pierre-Brice LEBRUN (2009)
PermalinkLa responsabilité juridique des directeurs d'Ehpad interrogée avec la crise du Covid-19 / Maxime Ricard in Actualités sociales hebdomadaires : ASH, n°3165 (19 juin 2020)
PermalinkPermalinkLa responsabilité des professionnels de l'action sociale / Jean-Marc LHUILLIER in Actualités sociales hebdomadaires : ASH - cahier 2 - les numéros juridiques, Supplément au n°2787 (14 décembre 2012)
PermalinkLa responsabilité des professionnels de la petite enfance / Lydie GOUTTEFARDE ; Véronique LOGEAIS ; Sandra ONYSZKO ; Et al. in Métiers de la petite enfance, n°234 (juin 2016)
PermalinkResponsabilité et protection de l'enfance / Flore CAPELIER (2016)
PermalinkLa responsabilité du salarié pour des faits commis dans le cadre de ses fonctions / Pierre FADEUILHE in EMPAN, n°115 (Septembre 2019)
PermalinkLa responsabilité des travailleurs sociaux / Sylvie HENNION (2012)
PermalinkLA RETENTION DE SURETE OU "LA PERIODE SOMBRE DE NOTRE JUSTICE" / Juliette RABAUX in Journal du droit des jeunes, n°274 (Avril 2008)
PermalinkRISQUES ET RESPONSABILITE DU DIRECTEUR D'UN ETABLISSEMENT SOCIAL / Jean-Marc LHUILLIER in Le nouveau Mascaret, N. 13-14 (Mars-avril 1993)
PermalinkSECRET, ETHIQUE, DEONTOLOGIE ET RESPONSABILITE DU PROFESSIONNEL / Marie-Geneviève MOUNIER in La revue française de service social, n°220 (Mars 2006)
PermalinkSida, le guide des droits sociaux / Act up-Paris (2010)
PermalinkSocial, 2021 (2021)
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