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1.Thesaurus PRISME > CS : DROIT - JUSTICE > RESPONSABILITE JURIDIQUE > RESPONSABILITE CIVILE
RESPONSABILITE CIVILE |
Documents disponibles dans cette catégorie (40)
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Réglementation et jurisprudence en santé sécurité au travail / Virginie Cibert-Goton Andant ; Corine Maset ; Sophie Monestier ; Céline Rizzo (2020)
Titre : Réglementation et jurisprudence en santé sécurité au travail : Edition 2020/2021 Type de document : livre Auteurs : Virginie Cibert-Goton Andant ; Corine Maset ; Sophie Monestier ; Céline Rizzo Editeur : Annecy-le-Vieux : Editions Tissot Date de publication : 2020 Nombre de pages : 725 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-36126-604-2 Mots-clés : 2.Liste autorité ETSUP
Santé et sécurité au travail , SANTE AU TRAVAIL , troubles musculo-squelettiques , PENIBILITE , Document unique d'évaluation des risques
8.Outils
Réglementation , Guide
1.Thesaurus PRISME
ACCIDENT DU TRAVAIL , MALADIE PROFESSIONNELLE , PREVENTION SANITAIRE , SOUFFRANCE , RISQUES PSYCHOSOCIAUX , ADDICTION , RISQUE PROFESSIONNEL , RESPONSABILITE CIVILE , RESPONSABILITE PENALERésumé : Ouvrage construit en six parties :
*** I. Les responsabilités en santé sécurité au travail
*** II. L'analyse des risques professionnels
*** III. Les grandes familles de risques professionnels
*** IV. La souffrance au travail
*** V. Les instruments de la prévention
*** VI. L'accident du travail ou de trajet et maladie professionnelleNote de contenu : Index Permalink : https://etsup.bibli.fr/index.php?lvl=notice_display&id=67148 Réservation
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Exemplaires(1)
Localisation Section Cote Support Code-barres Statut Centre de ressources documentaires D. Travail, Emploi D-6 CIB Livre etsup011123 Disponible
[article]
Titre : La responsabilité Type de document : revue Auteurs : Pierre-Brice LEBRUN Date de publication : 2015 Article en page : p.105-109 Mots-clés : 1.Thesaurus PRISME
RESPONSABILITE , RESPONSABILITE CIVILE , RESPONSABILITE PENALE , LIBERTE , REPARATIONEn ligne : https://www.cairn.info/revue-empan-2015-3-page-105.htm Format de la ressource électronique : Portail CAIRN (consulté le 14/10/2015) Permalink : https://etsup.bibli.fr/index.php?lvl=notice_display&id=49726
in EMPAN > n°99 (Septembre 2015) . - p.105-109[article]Réservation
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Localisation Section Cote Support Code-barres Statut Centre de ressources documentaires DOCUMENTS SUR DEMANDE - Armoire n°5 PER Périodique EMP99 Disponible La responsabilité civile et pénale du dirigeant / Linda AOUAR in Actualités sociales hebdomadaires : ASH, n°3309 (Octobre 2023)
[article]
Titre : La responsabilité civile et pénale du dirigeant Type de document : revue Auteurs : Linda AOUAR Date de publication : 2023 Article en page : p.46-50 Mots-clés : 1.Thesaurus PRISME
DIRECTION , DIRECTEUR D'ETABLISSEMENT , RESPONSABILITE CIVILE , RESPONSABILITE PENALE , LEGISLATIONRésumé : L'inflation législative et réglementaire, la conflictualité et la judiciarisation croissantes des relations entre les différentes parties prenantes exposent les dirigeants du secteur social et médico-social au risque de mise en cause de leur responsabilité civile, voire pénale. [Résumé] Permalink : https://etsup.bibli.fr/index.php?lvl=notice_display&id=73918
in Actualités sociales hebdomadaires : ASH > n°3309 (Octobre 2023) . - p.46-50[article]Réservation
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Localisation Section Cote Support Code-barres Statut Centre de ressources documentaires Espace revues PER 1 Périodique ASH3309 Disponible La responsabilité civile et pénale des employeurs / Alison DAHAN ; Annabelle TURC in Actualités sociales hebdomadaires : ASH, n°3074 (7 septembre 2018)
[article]
Titre : La responsabilité civile et pénale des employeurs : la responsabilité Titre original : [dossier, première partie] Type de document : revue Auteurs : Alison DAHAN ; Annabelle TURC Date de publication : 2018 Article en page : p.36-42 Mots-clés : 1.Thesaurus PRISME
RESPONSABILITE CIVILE , EMPLOYEUR , SECURITE , DELEGATION
2.Liste autorité ETSUP
Santé et sécurité au travailAutres mots clés : "document unique d'évaluation des risques" "faute inexcusable" Permalink : https://etsup.bibli.fr/index.php?lvl=notice_display&id=60613
in Actualités sociales hebdomadaires : ASH > n°3074 (7 septembre 2018) . - p.36-42[article]Réservation
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Localisation Section Cote Support Code-barres Statut Centre de ressources documentaires DOCUMENTS SUR DEMANDE - Armoire n°1 PER Périodique ASH3074 Disponible La responsabilité civile et pénale des travailleurs sociaux / Pierre-Brice LEBRUN (2009)
Titre : La responsabilité civile et pénale des travailleurs sociaux Type de document : livre Auteurs : Pierre-Brice LEBRUN Editeur : Voiron : Territorial Date de publication : 2009 Collection : Dossier d'experts Nombre de pages : 101 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-35295-842-0 Mots-clés : 1.Thesaurus PRISME
RESPONSABILITE PENALE , RESPONSABILITE CIVILE , DEONTOLOGIE , MINEUR , AUTORITE PARENTALE , MEDICAMENT , SECRET PROFESSIONNEL , SIGNALEMENT D'ENFANT
4.Thesaurus Noms Propres
Loi du 5 mars 2007 réformant la protection de l'enfanceLOI N°2007-293 DU 5 MARS 2007Autres mots clés : "discrétion professionnelle" "devoir de réserve" Note de contenu : Annexes : abréviations, etc...
Bibliogr.Permalink : https://etsup.bibli.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27796 Réservation
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Localisation Section Cote Support Code-barres Statut Centre de ressources documentaires DOCUMENTS SUR DEMANDE - Réserve J-0 LEB Livre etsup007140 Disponible La responsabilité juridique des directeurs d'Ehpad interrogée avec la crise du Covid-19 / Maxime Ricard in Actualités sociales hebdomadaires : ASH, n°3165 (19 juin 2020)
PermalinkLa responsabilité des professionnels de l'action sociale / Jean-Marc LHUILLIER in Actualités sociales hebdomadaires : ASH - cahier 2 - les numéros juridiques, Supplément au n°2787 (14 décembre 2012)
PermalinkLa responsabilité des professionnels de la petite enfance / Lydie GOUTTEFARDE ; Véronique LOGEAIS ; Sandra ONYSZKO ; Et al. in Métiers de la petite enfance, n°234 (juin 2016)
PermalinkResponsabilité et protection de l'enfance / Flore CAPELIER (2016)
PermalinkLa responsabilité du salarié pour des faits commis dans le cadre de ses fonctions / Pierre FADEUILHE in EMPAN, n°115 (Septembre 2019)
PermalinkLa responsabilité des travailleurs sociaux / Sylvie HENNION (2012)
PermalinkRISQUES ET RESPONSABILITE DU DIRECTEUR D'UN ETABLISSEMENT SOCIAL / Jean-Marc LHUILLIER in Le nouveau Mascaret, N. 13-14 (Mars-avril 1993)
PermalinkS'engager dans la lutte contre la maltraitance / Marie-Eve BANQ in Direction(s), hors-série n°20 (Juillet-août 2018)
PermalinkSECRET, ETHIQUE, DEONTOLOGIE ET RESPONSABILITE DU PROFESSIONNEL / Marie-Geneviève MOUNIER in La revue française de service social, n°220 (Mars 2006)
PermalinkSida, le guide des droits sociaux / Act up-Paris (2010)
PermalinkLES SPECIFICITES DE L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL ET DE LA RESPONSABILITE PROFESSIONNELLE EN SERVICE SOCIAL DU TRAVAIL in La revue française de service social, n°223-224 (Décembre 2006)
PermalinkLe traitement judiciaire de la délinquance des mineurs / Laurent GEBLER ; Ivan GUITZ in Actualités sociales hebdomadaires : ASH - cahier 2 - les numéros juridiques, Supplément au n°2764 (15 juin 2012)
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