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1.Thesaurus PRISME > CS : DROIT - JUSTICE > LEGISLATION > {SOURCE DU DROIT} > JURISPRUDENCE
JURISPRUDENCE |



L'adoption de la personne handicapée mentale / Claire NEIRINCK in Revue de droit sanitaire et social, n°1/2009 (Janvier-février 2009)
[article]
Titre : L'adoption de la personne handicapée mentale Type de document : revue Auteurs : Claire NEIRINCK Date de publication : 2009 Article en page : PP. 176-184 Langue : Français (fre) Mots-clés : 1.Thesaurus PRISME
MINEUR , HANDICAP , HANDICAP MENTAL , ADOPTION , CONSENTEMENT , TUTELLE , MAJEUR PROTEGE , JURISPRUDENCEPermalink : https://etsup.bibli.fr/index.php?lvl=notice_display&id=17485
in Revue de droit sanitaire et social > n°1/2009 (Janvier-février 2009) . - PP. 176-184[article]Réservation
Réserver ce documentExemplaires (1)
Localisation Section Cote Support Code-barres Statut Centre de documentation DOCUMENTS SUR DEMANDE - Armoire n°5 PER Périodique RDSS1/2009 Sorti jusqu'au 16/04/2021 Aide sociale à l'enfance / Sophie ANDRE in Actualités sociales hebdomadaires : ASH, n°2758 (4 Mai 2012)
[article]
Titre : Aide sociale à l'enfance : jurisprudences récentes en matière de responsabilité Type de document : revue Auteurs : Sophie ANDRE Date de publication : 2012 Article en page : pp.33-36 Langue : Français (fre) Mots-clés : 1.Thesaurus PRISME
ASE , JURISPRUDENCE , RESPONSABILITE , JUSTICE , ASSISTANCE EDUCATIVE , MINEURNote de contenu : Disponible sur demande auprès des documentalistes (archives en ligne de la revue) Permalink : https://etsup.bibli.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36795
in Actualités sociales hebdomadaires : ASH > n°2758 (4 Mai 2012) . - pp.33-36[article]Amiante et faute inexcusable / Christophe WILLMANN in Revue de droit sanitaire et social, n°1/2016 (Janvier-février 2016)
[article]
Titre : Amiante et faute inexcusable : la carence fautive de l'Etat invocable par les employeurs Titre original : [note sous Conseil d'Etat, 9 novembre 2015, n°342468] Type de document : revue Auteurs : Christophe WILLMANN Date de publication : 2016 Article en page : p.171-181 Mots-clés : 1.Thesaurus PRISME
ACCIDENT DU TRAVAIL , CONTENTIEUX , JURISPRUDENCE , MALADIE PROFESSIONNELLE , EMPLOYEUR , RESPONSABILITE CIVILE , ETAT
3.Candidats descripteurs
AMIANTEPermalink : https://etsup.bibli.fr/index.php?lvl=notice_display&id=52059
in Revue de droit sanitaire et social > n°1/2016 (Janvier-février 2016) . - p.171-181[article]Réservation
Réserver ce documentExemplaires (1)
Localisation Section Cote Support Code-barres Statut Centre de documentation Espace revues PER 1 Périodique RDSS1/2016 Disponible
Titre : ANIL (AGENCE NATIONALE POUR L'INFORMATION SUR LE LOGEMENT) Type de document : site web Note générale : . Mots-clés : 7.Informations documentaires (sites web) ETSUP
ADRESSES , FAQ , FICHES TECHNIQUES , FLUX RSS , PUBLICATIONS , RAPPORT EN LIGNE , TEXTES OFFICIELS
1.Thesaurus PRISME
PROPRIETE , AIDE AU LOGEMENT , COPROPRIETE , CREDIT , FINANCEMENT , FISCALITE , HABITAT , HLM , JURISPRUDENCE , LEGISLATION , LOCATION , LOGEMENT , PROPRIETAIRE , REGLEMENTATION DE L'HABITATION , SUBVENTION , COMMERCE , VOISINAGE
3.Candidats descripteurs
POLITIQUE PUBLIQUE , RELATION LOCATAIRE/PROPRIETAIREPlan de classement : VILLE/LOGEMENT/DEVELOPPEMENT LOCAL Résumé : L'ANIL, Agence Nationale pour l'Information sur le Logement est une association constituée en mars 1975 sous l'impulsion des pouvoirs publics. LANIL analyse et commente lactualité du logement (achat, vente, location, construction, terrains disponibles), propose des services au public (conseils juridiques, financiers, fiscaux, aide au logement des démunis). Les ADIL, Agences Départementales d'Information sur le Logement assurent au plan local le conseil aux particuliers. Elles sont présentes dans la plupart des départements. Documents à télécharger : Les Etudes, Les Eclairages, l'Indicateur des taux. LANIL propose aussi des publications grand public en PDF, à destination des particuliers qui achètent, vendent, font construire ou louent un logement. Note de contenu : Revue Habitat Actualité (PDF à télécharger) En ligne : http://www.anil.org/ Permalink : https://etsup.bibli.fr/index.php?lvl=notice_display&id=45160 Applications cliniques de la théorie de l'attachement pour les enfants en famille d'accueil / Gilles FORTIN ; Yvon GAUTHIER ; Gloria JELIU in Devenir, VOL.16, N.2 (2e trimestre 2004)
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[article]
Titre : Applications cliniques de la théorie de l'attachement pour les enfants en famille d'accueil : importance de la continuité Type de document : revue Auteurs : Gilles FORTIN, Auteur ; Yvon GAUTHIER, Auteur ; Gloria JELIU, Auteur Date de publication : 2004 Article en page : PP.109-139 Note générale : Article accessible gratuitement sur le portail CAIRN (voir le lien hypertexte) Langue : Français (fre) Mots-clés : 5.Thesaurus géographique
CANADA
1.Thesaurus PRISME
ATTACHEMENT , TRAUMATISME , MAINTIEN DU LIEN , PSYCHOLOGIE CLINIQUE , PROTECTION DE L'ENFANCE , JURISPRUDENCE , FAMILLE NATURELLE , FAMILLE D'ACCUEIL , ETUDE DE CAS , THEORIE
4.Thesaurus Noms Propres
BOWLBY (JOHN) (1907-1990)Note de contenu : Bibliogr., résumé En ligne : http://www.cairn.info/revue-devenir-2004-2-page-109.htm Format de la ressource électronique : Portail CAIRN > Devenir 2004/2 (consulté le 08/09/2011) Permalink : https://etsup.bibli.fr/index.php?lvl=notice_display&id=32734
in Devenir > VOL.16, N.2 (2e trimestre 2004) . - PP.109-139[article]Assises tutelles 2012 / Convention nationale des associations de protection de l'enfant (CNAPE) ; Fédération nationale des associations tutélaires (FNAT) ; Union nationale des associations familiales (UNAF) ; Union nationale des associations de parents, de personnes handicapées mentales et de leur amis (UNAPEI) (2012)
PermalinkAssistant familial / Véronique de LA TOUANNE in Dictionnaire permanent de l'action sociale, n°309 (Janvier 2014)
PermalinkCahier de jurisprudence in Plein droit, n°87 (Décembre 2010)
PermalinkPermalink"Ce que le voile dévoile" / Robert LAFORE in Actualités sociales hebdomadaires : ASH, n°2803 (29 Mars 2013)
PermalinkCode civil [édition 2021] (2020)
PermalinkCode du travail [édition 2020] (2020)
PermalinkLe Conseil d'Etat estime que le risque d'excision peut ouvrir le droit à l'asile in Actualités sociales hebdomadaires : ASH, n°2793 (18 Janvier 2013)
PermalinkLes conséquences patrimoniales de la fermeture d'un établissement social / Hervé RIHAL in Revue de droit sanitaire et social, n°6/2013 (Novembre-décembre 2013)
PermalinkLe contentieux de la tarification sanitaire et sociale / Jean-Luc MATT in Revue de droit sanitaire et social, n°5/2015 (Septembre-octobre 2015)
PermalinkLe contournement du droit sanitaire et social par le droit civil / Floriane MAISONNASSE in Revue de droit sanitaire et social, n°5/2015 (Septembre-octobre 2015)
PermalinkLe contrôle judiciaire européen de la prison / Yves CARTUYVELS ; Gaëtan CLIQUENNOIS ; Sonia SNACKEN ; Et al. in Déviance et société, vol. 38, n° 4 (2014)
PermalinkLa Cour de cassation précise les contours du principe de laïcité / Sandrine VINCENT in Actualités sociales hebdomadaires : ASH, n°2802 (22 Mars 2013)
PermalinkPermalinkLe critère de nationalité pour "discriminer" dans l'emploi / Nathalie FERRE in Plein droit, n°103 (Décembre 2014)
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