Catalogue en ligne Centre de documentation de l'ETSUP

Accès au centre de documentation réservé aux étudiants, stagiaires et salariés de l'ETSUP
Signez (une unique fois) le règlement intérieur du centre de documentation en cliquant ici.

Le centre de ressources documentaires restera fermé au public jusqu'à septembre.
L'équipe, en télétravail, est joignable par mail : centredoc@etsup.com

A partir du 2 juin, réouverture partielle du service de prêt (sur rdv individuel et réservations préalables des documents) : EN SAVOIR PLUS

Retourner au premier écran %s...

Mots-clés

1.Thesaurus PRISME > CS : DROIT - JUSTICE > LEGISLATION > {SOURCE DU DROIT} > JURISPRUDENCE

JURISPRUDENCE

Ajouter le résultat dans votre panier Faire une suggestion Affiner la recherche

L'accouchement non médicalisé devant la Cour européenne des droits de l'homme / Diane ROMAN in Revue de droit sanitaire et social, n°3/2011 (Mai-juin 2011)

Aucun avis sur cette notice.

[article]
inRevue de droit sanitaire et social > n°3/2011 (Mai-juin 2011) . - PP. 441-448
Titre : L'accouchement non médicalisé devant la Cour européenne des droits de l'homme
Type de document : revue
Auteurs : Diane ROMAN, Auteur
Date de publication : 2011
Article en page : PP. 441-448
Langue : Français (fre)
Mots-clés : 1.Thesaurus PRISME
ACCOUCHEMENT , SOINS A DOMICILE , ACCOMPAGNEMENT , JURISPRUDENCE

Permalink : https://etsup.bibli.fr/index.php?lvl=notice_display&id=33688

[article]

Réservation
Réserver ce document

Exemplaires (1)

Localisation Section Cote Support Code-barres Statut
Centre de documentation ARCHIVES- Périodiques PER Périodique RDSS3/2011 Disponible

L'adoption de la personne handicapée mentale / Claire NEIRINCK in Revue de droit sanitaire et social, n°1/2009 (Janvier-février 2009)

Aucun avis sur cette notice.

[article]
inRevue de droit sanitaire et social > n°1/2009 (Janvier-février 2009) . - PP. 176-184
Titre : L'adoption de la personne handicapée mentale
Type de document : revue
Auteurs : Claire NEIRINCK
Date de publication : 2009
Article en page : PP. 176-184
Langue : Français (fre)
Mots-clés : 1.Thesaurus PRISME
MINEUR , HANDICAP , HANDICAP MENTAL , ADOPTION , CONSENTEMENT , TUTELLE , MAJEUR PROTEGE , JURISPRUDENCE

Permalink : https://etsup.bibli.fr/index.php?lvl=notice_display&id=17485

[article]

Réservation
Réserver ce document

Exemplaires (1)

Localisation Section Cote Support Code-barres Statut
Centre de documentation ARCHIVES- Périodiques PER Périodique RDSS1/2009 Sorti jusqu'au 30/06/2020

Aide sociale à l'enfance / Sophie ANDRE in Actualités sociales hebdomadaires : ASH, n°2758 (4 Mai 2012)

Aucun avis sur cette notice.

[article]
inActualités sociales hebdomadaires : ASH > n°2758 (4 Mai 2012) . - pp.33-36
Titre : Aide sociale à l'enfance : jurisprudences récentes en matière de responsabilité
Type de document : revue
Auteurs : Sophie ANDRE
Date de publication : 2012
Article en page : pp.33-36
Langue : Français (fre)
Mots-clés : 1.Thesaurus PRISME
ASE , JURISPRUDENCE , RESPONSABILITE , JUSTICE , ASSISTANCE EDUCATIVE , MINEUR

Permalink : https://etsup.bibli.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36795

[article]

Réservation
Réserver ce document

Exemplaires (1)

Localisation Section Cote Support Code-barres Statut
Centre de documentation DOCUMENTS SUR DEMANDE - Armoire n°1 PER Périodique ASH2758 Disponible

L'allocation temporaire d'attente / Christophe WILLMANN in Revue de droit sanitaire et social, n°5/2008 (Septembre-octobre 2008)

Aucun avis sur cette notice.

[article]
inRevue de droit sanitaire et social > n°5/2008 (Septembre-octobre 2008) . - p.949-964
Titre : L'allocation temporaire d'attente : entre gestion des flux migratoires et politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion
Type de document : revue
Auteurs : Christophe WILLMANN
Date de publication : 2008
Article en page : p.949-964
Mots-clés : 1.Thesaurus PRISME
DROIT D'ASILE , ETRANGER , JURISPRUDENCE , POLITIQUE SOCIALE , IMMIGRATION , PRESTATION SOCIALE
3.Candidats descripteurs
ALLOCATION TEMPORAIRE D'ATTENTE

Permalink : https://etsup.bibli.fr/index.php?lvl=notice_display&id=12447

[article]

Réservation
Réserver ce document

Exemplaires (1)

Localisation Section Cote Support Code-barres Statut
Centre de documentation ARCHIVES- Périodiques PER Périodique RDSS5/2008 Disponible

Amiante et faute inexcusable / Christophe WILLMANN in Revue de droit sanitaire et social, n°1/2016 (Janvier-février 2016)

Aucun avis sur cette notice.

[article]
inRevue de droit sanitaire et social > n°1/2016 (Janvier-février 2016) . - p.171-181
Titre : Amiante et faute inexcusable : la carence fautive de l'Etat invocable par les employeurs
Titre original : [note sous Conseil d'Etat, 9 novembre 2015, n°342468]
Type de document : revue
Auteurs : Christophe WILLMANN
Date de publication : 2016
Article en page : p.171-181
Mots-clés : 1.Thesaurus PRISME
ACCIDENT DU TRAVAIL , CONTENTIEUX , JURISPRUDENCE , MALADIE PROFESSIONNELLE , EMPLOYEUR , RESPONSABILITE CIVILE , ETAT
3.Candidats descripteurs
AMIANTE

Permalink : https://etsup.bibli.fr/index.php?lvl=notice_display&id=52059

[article]

Réservation
Réserver ce document

Exemplaires (1)

Localisation Section Cote Support Code-barres Statut
Centre de documentation Espace revues PER 1 Périodique RDSS1/2016 Disponible

ANIL (AGENCE NATIONALE POUR L'INFORMATION SUR LE LOGEMENT)

Permalink
L'APPLICATION DE LA CONVENTION INTERNATIONALE DE L'ENFANT A LA DECOUPE / Claire NEIRINCK in Revue de droit sanitaire et social, N.5/2005 (Septembre-Octobre 2005)

Permalink
Applications cliniques de la théorie de l'attachement pour les enfants en famille d'accueil / Gilles FORTIN ; Yvon GAUTHIER ; Gloria JELIU in Devenir, VOL.16, N.2 (2e trimestre 2004)

Permalink
Les aspects juridiques liés à la prise en charge du transsexualisme en France / Caroline MASCRET in Revue de droit sanitaire et social, n°3/2008 (Mai-juin 2008)

Permalink
L'assimilation des faits en droit communautaire / Prodomos MAVRIDIS in Revue de droit sanitaire et social, n°4/2011 (Juillet-août 2011)

Permalink
Assises tutelles 2012 / Convention nationale des associations de protection de l'enfant (CNAPE) ; Fédération nationale des associations tutélaires (FNAT) ; Union nationale des associations familiales (UNAF) ; Union nationale des associations de parents, de personnes handicapées mentales et de leur amis (UNAPEI) (2012)

Permalink
Assistant familial / Véronique de LA TOUANNE in Dictionnaire permanent de l'action sociale, n°309 (Janvier 2014)

Permalink
ASSURANCE INVALIDITE / Thierry TAURAN in Revue de droit sanitaire et social, n°6/2008 (Novembre-décembre 2008)

Permalink
Atteinte à l'intégrité d'un usager. L'établissement n'est pas nécessairement responsable / Olivier POINSOT in Direction(s), n°95 (Avril 2012)

Permalink
L'AUDACE RETENUE DU COMITE EUROPEEN DES DROITS SOCIAUX / Isabelle DAUGAREILH in Revue de droit sanitaire et social, N.4/2005 (Juillet-Août 2005)

Permalink
L'avortement devant la cour EDH / Diane ROMAN in Revue de droit sanitaire et social, n°2/2011 (Mars-avril 2011)

Permalink
LES AYANT DROIT DES PERSONNES AFFILIEES AU TITRE DE LA CMU / Mustapha AFROUKH in Revue de droit sanitaire et social, n°2/2011 (Mars-avril 2011)

Permalink
Cahier de jurisprudence in Plein droit, n°87 (Décembre 2010)

Permalink
CCN 66 / Sandrine VINCENT in Actualités sociales hebdomadaires : ASH, n°2787 (14 décembre 2012)

Permalink
"Ce que le voile dévoile" / Robert LAFORE in Actualités sociales hebdomadaires : ASH, n°2803 (29 Mars 2013)

Permalink

Mots-clés

JURISPRUDENCE

Réservation

Exemplaires (1)

Réservation

Exemplaires (1)

Réservation

Exemplaires (1)

Réservation

Exemplaires (1)

Réservation

Exemplaires (1)

Centre de documentation de l'ETSUP

Accueil

Sélection de la langue

Se connecter

Adresse