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1.Thesaurus PRISME > CS : DROIT - JUSTICE > LEGISLATION > {SOURCE DU DROIT} > CODE
CODESynonyme(s)code juridique |



[article]
Titre : ASPECTS JURIDIQUES DU SIGNALEMENT Type de document : revue Auteurs : Chrystel CAZAUX Date de publication : 2006 Article en page : PP. 12-22 Langue : Français (fre) Mots-clés : 1.Thesaurus PRISME
FAMILLE , LEGISLATION , CODE , DROIT DE LA FAMILLE , PROTECTION DE L'ENFANCE , ENFANT MALTRAITE , MINEUR , DELINQUANCE JUVENILE , ENFANCE EN DANGER , histoire , JUGE DES ENFANTS , SIGNALEMENT D'ENFANTPermalink : https://etsup.bibli.fr/index.php?lvl=notice_display&id=7902
in EMPAN > n°62 (Juin 2006) . - PP. 12-22[article]Réservation
Réserver ce documentExemplaires (1)
Localisation Section Cote Support Code-barres Statut Centre de documentation DOCUMENTS SUR DEMANDE - Armoire n°5 PER Périodique EMP62 Disponible Un Code pénal pour les enfants et les adolescents, pour quoi faire ? / Jean-Pierre ROSENCZVEIG in Journal du droit des jeunes, n°343 (Mars 2015)
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[article]
Titre : Un Code pénal pour les enfants et les adolescents, pour quoi faire ? Type de document : revue Auteurs : Jean-Pierre ROSENCZVEIG Date de publication : 2015 Article en page : p.9-11 Mots-clés : 4.Thesaurus Noms Propres
Ordonnance du 2 février 1945 relative à l'enfance délinquante
1.Thesaurus PRISME
DROIT PENAL , CODE , DROITS DE L'ENFANT , MINEUR , DELINQUANCE JUVENILE , PJJ , REFORMEEn ligne : http://www.cairn.info/revue-journal-du-droit-des-jeunes-2015-3-page-9.htm Format de la ressource électronique : Portail CAIRN (consulté le 15/06/2015) Permalink : https://etsup.bibli.fr/index.php?lvl=notice_display&id=48525
in Journal du droit des jeunes > n°343 (Mars 2015) . - p.9-11[article]Code du travail : les points-clés de la réforme / Sarah BELOUEZZANE ; Bertrand BISSUEL in Le Monde, n°22532 (23 juin 2017)
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[article]
Titre : Code du travail : les points-clés de la réforme Type de document : revue Auteurs : Sarah BELOUEZZANE ; Bertrand BISSUEL Date de publication : 2017 Article en page : p.1,3 (suppl. Economie & entreprise) Note générale : Article disponible en ligne, en accès abonné, sur le site web de Le Monde : demander aux documentalistes Langue : Français (fre) Mots-clés : 1.Thesaurus PRISME
CODE , TRAVAIL , REFORME
3.Candidats descripteurs
PROJET DE LOIEn ligne : http://abonnes.lemonde.fr/politique/article/2017/06/21/code-du-travail-ce-qu-il- [...] Format de la ressource électronique : Site du Monde (consulté le 12/07/2017) Permalink : https://etsup.bibli.fr/index.php?lvl=notice_display&id=56847
in Le Monde > n°22532 (23 juin 2017) . - p.1,3 (suppl. Economie & entreprise)[article]L'enfant étranger et les prestations familiales / Lola ISIDRO in Revue de droit sanitaire et social, n°6/2012 (Novembre-décembre 2012)
[article]
Titre : L'enfant étranger et les prestations familiales : retour sur un usage singulier des sources du droit Type de document : revue Auteurs : Lola ISIDRO, Auteur Date de publication : 2012 Article en page : p.1123-1135 Mots-clés : 1.Thesaurus PRISME
IMMIGRE , FAMILLE , ENFANT , PRESTATION FAMILIALE , INTERET DE L'ENFANT , JURISPRUDENCE , DROIT D'ASILE , CODEPermalink : https://etsup.bibli.fr/index.php?lvl=notice_display&id=40083
in Revue de droit sanitaire et social > n°6/2012 (Novembre-décembre 2012) . - p.1123-1135[article]Réservation
Réserver ce documentExemplaires (1)
Localisation Section Cote Support Code-barres Statut Centre de documentation DOCUMENTS SUR DEMANDE - Armoire n°5 PER Périodique RDSS6/2012 Disponible L'entrée en vigueur du code justice pénale des mineurs reportée au 31 mars 2021 in Dictionnaire permanent de l'action sociale, n°380-381 (Juin-Juillet 2020)
[article]
Titre : L'entrée en vigueur du code justice pénale des mineurs reportée au 31 mars 2021 Type de document : revue Date de publication : 2020 Article en page : p.11 Mots-clés : 1.Thesaurus PRISME
JUSTICE DES MINEURS , CODE , DROIT PENALPermalink : https://etsup.bibli.fr/index.php?lvl=notice_display&id=66348
in Dictionnaire permanent de l'action sociale > n°380-381 (Juin-Juillet 2020) . - p.11[article]Exemplaires (1)
Localisation Section Cote Support Code-barres Statut Centre de documentation Usuels : Dictionnaires, codes, etc... REP Périodique DPASB380-381 Consultation sur place
Exclu du prêtLa justice des mineurs en plein renouveau / Bernard AZEMA in Travail social actualités : TSA, n°104 (juillet-août 2019)
PermalinkPJJ, secret professionnel et radicalisation / Christophe DAADOUCH in Journal du droit des jeunes, n°364-365 (Avril-mai 2017)
PermalinkQuelle déontologie pour les psychologues ? / Patrick COHEN ; Claire SILVESTRE-TOUSSAINT ; Carole VIENNE KWASNIAK ; Et al. in Le Journal des psychologues, n°337 (Mai 2016)
PermalinkLa réforme du code des marchés publics conforte les clauses sociales / Nathalie LEVRAY in La Gazette santé social, n°127 (Mars 2016)
PermalinkLa responsabilité du salarié pour des faits commis dans le cadre de ses fonctions / Pierre FADEUILHE in EMPAN, n°115 (Septembre 2019)
PermalinkLe secret médical entre relativisation et protection / Samuel DYENS in La Gazette santé social, n°155 (Octobre 2018)
PermalinkTravail in Le JAS, n°208 (Juin/ juillet 2016)
PermalinkTravailler le droit / Jérôme PELISSE in Revue française de sociologie, vol.59, n°1 (janvier-mars 2018)
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