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1.Thesaurus PRISME > CS : DROIT - JUSTICE > LEGISLATION > {SOURCE DU DROIT} > JURISPRUDENCE
JURISPRUDENCE |
Documents disponibles dans cette catégorie (121)
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Aide sociale à l'enfance / Sophie ANDRE in Actualités sociales hebdomadaires : ASH, n°2758 (4 Mai 2012)
[article]
Titre : Aide sociale à l'enfance : jurisprudences récentes en matière de responsabilité Type de document : revue Auteurs : Sophie ANDRE Date de publication : 2012 Article en page : pp.33-36 Langue : Français (fre) Mots-clés : 1.Thesaurus PRISME
ASE , JURISPRUDENCE , RESPONSABILITE , JUSTICE , ASSISTANCE EDUCATIVE , MINEURNote de contenu : Disponible sur demande auprès des documentalistes (archives en ligne de la revue) Permalink : https://etsup.bibli.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36795
in Actualités sociales hebdomadaires : ASH > n°2758 (4 Mai 2012) . - pp.33-36[article]Amiante et faute inexcusable / Christophe WILLMANN in Revue de droit sanitaire et social, n°1/2016 (Janvier-février 2016)
[article]
Titre : Amiante et faute inexcusable : la carence fautive de l'Etat invocable par les employeurs Titre original : [note sous Conseil d'Etat, 9 novembre 2015, n°342468] Type de document : revue Auteurs : Christophe WILLMANN Date de publication : 2016 Article en page : p.171-181 Mots-clés : 1.Thesaurus PRISME
ACCIDENT DU TRAVAIL , CONTENTIEUX , JURISPRUDENCE , MALADIE PROFESSIONNELLE , EMPLOYEUR , RESPONSABILITE CIVILE , ETAT
3.Candidats descripteurs
AMIANTEPermalink : https://etsup.bibli.fr/index.php?lvl=notice_display&id=52059
in Revue de droit sanitaire et social > n°1/2016 (Janvier-février 2016) . - p.171-181[article]Réservation
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Exemplaires(1)
Localisation Section Cote Support Code-barres Statut Centre de ressources documentaires DOCUMENTS SUR DEMANDE - Armoire n°5 PER Périodique RDSS1/2016 Disponible Applications cliniques de la théorie de l'attachement pour les enfants en famille d'accueil / Gilles FORTIN ; Yvon GAUTHIER ; Gloria JELIU in Devenir, VOL.16, N.2 (2e trimestre 2004)
[article]
Titre : Applications cliniques de la théorie de l'attachement pour les enfants en famille d'accueil : importance de la continuité Type de document : revue Auteurs : Gilles FORTIN, Auteur ; Yvon GAUTHIER, Auteur ; Gloria JELIU, Auteur Date de publication : 2004 Article en page : PP.109-139 Note générale : Article accessible gratuitement sur le portail CAIRN (voir le lien hypertexte) Langue : Français (fre) Mots-clés : 5.Thesaurus géographique
CANADA
1.Thesaurus PRISME
ATTACHEMENT , TRAUMATISME , MAINTIEN DU LIEN , PSYCHOLOGIE CLINIQUE , PROTECTION DE L'ENFANCE , JURISPRUDENCE , FAMILLE NATURELLE , FAMILLE D'ACCUEIL , ETUDE DE CAS , THEORIE
4.Thesaurus Noms Propres
BOWLBY (JOHN) (1907-1990)Note de contenu : Bibliogr., résumé En ligne : http://www.cairn.info/revue-devenir-2004-2-page-109.htm Format de la ressource électronique : Portail CAIRN > Devenir 2004/2 (consulté le 08/09/2011) Permalink : https://etsup.bibli.fr/index.php?lvl=notice_display&id=32734
in Devenir > VOL.16, N.2 (2e trimestre 2004) . - PP.109-139[article]Assises tutelles 2012 / Convention nationale des associations de protection de l'enfant (CNAPE) ; Fédération nationale des associations tutélaires (FNAT) ; Union nationale des associations familiales (UNAF) ; Union nationale des associations de parents, de personnes handicapées mentales et de leur amis (UNAPEI) (2012)
Titre : Assises tutelles 2012 Type de document : site web Auteurs : Convention nationale des associations de protection de l'enfant (CNAPE) ; Fédération nationale des associations tutélaires (FNAT) ; Union nationale des associations familiales (UNAF) ; Union nationale des associations de parents, de personnes handicapées mentales et de leur amis (UNAPEI) Date de publication : 2012 Langue : Français (fre) Mots-clés : 7.Informations documentaires (sites web) ETSUP
COLLOQUES , VIDEO EN LIGNE , CONTACTS
1.Thesaurus PRISME
MAJEUR PROTEGE , MANDAT DE PROTECTION FUTURE , CURATELLE , TUTELLE , BILAN , JURISPRUDENCE , MANDATAIRE JUDICIAIRE , CONTROLE BUDGETAIRE , EVOLUTION
3.Candidats descripteurs
PROFESSIONNALITE
8.Outils
Statistiques , IllustrationRésumé : Ce site web est consacré aux assises nationales de la protection juridique des majeurs [9 et 10 février 2012, Paris] organisées par le CNAPE, la FNAT, l'UNAF et l'UNAPEI.
Le site propose les vidéos des interventions (en séance plénière et au sein des quatre commissions de travail), des photos prises lors de ses assises, les illustrations humoristiques de CHAPU (Bernard CHAPUZET, ancien éducateur en milieu ouvert) ainsi que le téléchargement (au format Word) des actes de ses assises.
Note de contenu : Vidéo et texte de l'intervention de Benjamine WEILL, philosophe et intervenante à l'ETSUP En ligne : http://www.lesassisesenimages.fr/ Format de la ressource électronique : Site web Assises tutelles 2012 (consulté le 18/10/12) Permalink : https://etsup.bibli.fr/index.php?lvl=notice_display&id=38813 Assistant familial / Véronique de LA TOUANNE in Dictionnaire permanent de l'action sociale, n°309 (Janvier 2014)
[article]
Titre : Assistant familial : taire des faits graves est toujours fautif Type de document : revue Auteurs : Véronique de LA TOUANNE Date de publication : 2014 Article en page : p.4 Langue : Français (fre) Mots-clés : 1.Thesaurus PRISME
ASSISTANT FAMILIAL , JURISPRUDENCE , AGREMENT , RESPONSABILITEAutres mots clés : "obligation d'information" Permalink : https://etsup.bibli.fr/index.php?lvl=notice_display&id=43850
in Dictionnaire permanent de l'action sociale > n°309 (Janvier 2014) . - p.4[article]Cahier de jurisprudence in Plein droit, n°87 (Décembre 2010)
PermalinkCCN 66 / Sandrine VINCENT in Actualités sociales hebdomadaires : ASH, n°2787 (14 décembre 2012)
Permalink"Ce que le voile dévoile" / Robert LAFORE in Actualités sociales hebdomadaires : ASH, n°2803 (29 Mars 2013)
PermalinkCode civil [édition 2022] (2021)
PermalinkCode du travail [édition 2022] / Christophe RADE (2022)
PermalinkCode du travail [édition 2023] / Christophe RADE (2023)
PermalinkLe contentieux de la tarification sanitaire et sociale / Jean-Luc MATT in Revue de droit sanitaire et social, n°5/2015 (Septembre-octobre 2015)
PermalinkLe contournement du droit sanitaire et social par le droit civil / Floriane MAISONNASSE in Revue de droit sanitaire et social, n°5/2015 (Septembre-octobre 2015)
PermalinkContrôle des bénéficiaires du RSA / Lisiane FRICOTTE in Dictionnaire permanent de l'action sociale, n°407 (Décembre 2022)
PermalinkLe contrôle judiciaire européen de la prison / Yves CARTUYVELS ; Gaëtan CLIQUENNOIS ; Sonia SNACKEN ; Et al. in Déviance et société, vol. 38, n° 4 (2014)
PermalinkLa Cour de cassation précise les contours du principe de laïcité / Sandrine VINCENT in Actualités sociales hebdomadaires : ASH, n°2802 (22 Mars 2013)
PermalinkPermalinkLe critère de nationalité pour "discriminer" dans l'emploi / Nathalie FERRE in Plein droit, n°103 (Décembre 2014)
PermalinkDALO : jurisprudence récente [Cahier juridique, Dossier] / Diane POUPEAU in Actualités sociales hebdomadaires : ASH, n°3027 (29 septembre 2017)
PermalinkDALO / Olivier SONGORO ; Sandrine VINCENT in Actualités sociales hebdomadaires : ASH, n°2809 (10 mai 2013)
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